Art. 6. - Il est ajouté une annexe III-I portant création de l'option Polo de l'arrêté du 6 février 1987 modifié susvisé (1).
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JORF n°64 du 16 mars 1990
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Version 1
Art. 6. - Il est ajouté une annexe III-I portant création de l'option Polo de l'arrêté du 6 février 1987 modifié susvisé (1).