Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des Cahiers des Charges des Éco-Organismes pour les Articles de Sport et de Loisirs
Résumé Les règles pour les articles de sport et de loisirs ont été mises à jour.
Les cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels annexés à l'arrêté du 27 octobre 2021 portant cahier des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des articles de sport et de loisirs susvisé sont modifiés conformément aux dispositions figurant en annexe du présent arrêté.
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