JORF n°0297 du 23 décembre 2009

« D. ― Titres à finalité professionnelle
D-1. Titres à finalité professionnelle
délivrés par le ministère chargé de la défense

| INTITULÉ DU TITRE | CONDITIONS D'EXERCICE | LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE | |------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.| Participation à l'animation des activités physiques ou sportives. | Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau IV. | | Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif. |Animation auprès de tous publics des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.|Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.| |Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif.| Encadrement et coordination auprès de tous publics des activités physiques ou sportives. |Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.|

D-2. Titres à finalité professionnelle délivrés
par la Fédération française d'équitation

| INTITULÉ DU TITRE | CONDITIONS D'EXERCICE | LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE | |------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Animateur poney. | Initiation au poney dans tout établissement. |Sous l'autorité d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option « équitation-activités équestres », ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré, option « équitation », ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres » toutes mentions.| |Accompagnateur de tourisme équestre.|Accompagnement et conduite de randonnées équestres en autonomie dans tout établissement, dans le cadre de parcours identifiés.| |


Historique des versions

Version 1

« D. ― Titres à finalité professionnelle

D-1. Titres à finalité professionnelle

délivrés par le ministère chargé de la défense

INTITULÉ DU TITRE

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.

Participation à l'animation des activités physiques ou sportives.

Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau IV.

Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.

Animation auprès de tous publics des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.

Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif.

Encadrement et coordination auprès de tous publics des activités physiques ou sportives.

Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

D-2. Titres à finalité professionnelle délivrés

par la Fédération française d'équitation

INTITULÉ DU TITRE

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Animateur poney.

Initiation au poney dans tout établissement.

Sous l'autorité d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option « équitation-activités équestres », ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré, option « équitation », ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres » toutes mentions.

Accompagnateur de tourisme équestre.

Accompagnement et conduite de randonnées équestres en autonomie dans tout établissement, dans le cadre de parcours identifiés.