Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 janvier 2007
1. Conduit la démarche de qualité interne de la direction ;
2. Conduit la démarche de contrôle interne de la direction ;
3. Veille à l'application des règles et consignes en matière de sécurité de défense et de sécurité des systèmes d'information pour l'ensemble de la direction ;
4. Traite les questions relatives à l'hygiène et à la sécurité au travail ;
5. Coordonne les activités de soutien pour l'ensemble des composantes de la direction.