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Arrêté du 14 décembre 2006

Article 2

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 janvier 2007

Les sous-directions du service des plans, du copilotage du programme " équipement des forces " et des méthodes sont composées comme suit :
La sous-direction des plans et du copilotage du programme " équipement des forces " comprend :
1. Le bureau de la planification ;
2. Le bureau des investissements et des études amont ;
3. Quatre bureaux des opérations d'armement chargés de la cohérence physico-financière des opérations d'armement confiées aux unités de management.
Elle dispose également, conjointement avec l'état-major des armées, du secrétariat commun du programme " équipement des forces ".
La sous-direction des méthodes et des métiers comprend :
1. Le bureau des méthodes financières et des systèmes d'information ;
2. Le bureau de la cohérence physique et calendaire ;
3. Le bureau des métiers financiers.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009

Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au samedi 12 décembre 2009

Les sous-directions du service des plans, du copilotage du programme " équipement des forces " et des méthodes sont composées comme suit :

La sous-direction des plans et du copilotage du programme " équipement des forces " comprend :

1. Le bureau de la planification ;

2. Le bureau des investissements et des études amont ;

3. Quatre bureaux des opérations d'armement chargés de la cohérence physico-financière des opérations d'armement confiées aux unités de management.

Elle dispose également, conjointement avec l'état-major des armées, du secrétariat commun du programme " équipement des forces ".

La sous-direction des méthodes et des métiers comprend :

1. Le bureau des méthodes financières et des systèmes d'information ;

2. Le bureau de la cohérence physique et calendaire ;

3. Le bureau des métiers financiers.