JORF n°298 du 24 décembre 1999

Art. 2. - Le titre V de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

A l'article 18, au paragraphe I, au C. - Etat-major de l'armée de l'air, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le général Gérard Saucles, sous-chef d'état-major Programmes-matériels »,

Lire :

« M. le général Alain Véron, sous-chef d'état-major Programmes-matériels » ;

Colonne Suppléants (en face de la délégation de signature de M. le général François de Vaissière, sous-chef d'état-major Relations internationales) :

Lire : « M. le général Jean-Patrick Gaviard » ;

Colonne Nature de la délégation, la cinquième ligne est modifiée comme suit :

Au lieu de :

« Dans la limite de ses attributions »,

Lire :

« Dans la limite de leurs attributions » ;

A l'article 19 (Directions et services des états-majors), au paragraphe I :

  1. Au A. - Armée de terre, au VIII. - Service historique de l'armée de terre, tableau, à la colonne Suppléants :

Au lieu de :

« M. le colonel Michel Dichard, adjoint au chef du service »,

Lire :

« M. le colonel Jean-Claude Aumoine, adjoint au chef du service » ;

  1. Au B. - Marine :

a) Au I. - Direction du personnel militaire de la marine, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le contre-amiral François Souleau, adjoint chargé des organismes de formation »,

Lire :

« M. le capitaine de vaisseau Rémy Bertrand, adjoint chargé des organismes de formation » ;

b) Au II. - Direction du commissariat de la marine, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le capitaine de corvette Bruno Bonnaudet »,

Lire :

« M. le capitaine de frégate Bruno Bonnaudet ».


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Le titre V de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

A l'article 18, au paragraphe I, au C. - Etat-major de l'armée de l'air, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le général Gérard Saucles, sous-chef d'état-major Programmes-matériels »,

Lire :

« M. le général Alain Véron, sous-chef d'état-major Programmes-matériels » ;

Colonne Suppléants (en face de la délégation de signature de M. le général François de Vaissière, sous-chef d'état-major Relations internationales) :

Lire : « M. le général Jean-Patrick Gaviard » ;

Colonne Nature de la délégation, la cinquième ligne est modifiée comme suit :

Au lieu de :

« Dans la limite de ses attributions »,

Lire :

« Dans la limite de leurs attributions » ;

A l'article 19 (Directions et services des états-majors), au paragraphe I :

1. Au A. - Armée de terre, au VIII. - Service historique de l'armée de terre, tableau, à la colonne Suppléants :

Au lieu de :

« M. le colonel Michel Dichard, adjoint au chef du service »,

Lire :

« M. le colonel Jean-Claude Aumoine, adjoint au chef du service » ;

2. Au B. - Marine :

a) Au I. - Direction du personnel militaire de la marine, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le contre-amiral François Souleau, adjoint chargé des organismes de formation »,

Lire :

« M. le capitaine de vaisseau Rémy Bertrand, adjoint chargé des organismes de formation » ;

b) Au II. - Direction du commissariat de la marine, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le capitaine de corvette Bruno Bonnaudet »,

Lire :

« M. le capitaine de frégate Bruno Bonnaudet ».