JORF n°296 du 21 décembre 1990
Arrêté du 14 décembre 1990
Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 14 décembre 1990, l'arrêté du 15 novembre 1988 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police est modifié ainsi qu'il suit:
<<Sont nommés:
<<b) Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur:
<<M. Ivaldy (Alain), administrateur civil à la direction du budget, sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, en remplacement de M. Beraud-Chaulet (Marc).>> <<d) Au titre des représentants élus:
<<En qualité de représentants des élèves de la 40e promotion:
<<M. Belin (Pascal) (titulaire); Mme Panayotoff (Joëlle), épouse Lassere (suppléante).
L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE AINSI QU'IL SUIT:
SONT NOMMES:
B) AU TITRE DES PERSONNALITES DESIGNEES PAR LE MINISTRE DE L'INTERIEUR: M. IVALDY ALAIN EN REMPLACEMENT DE M. BERAUD-CHAULET MARC.
D) AU TITRE DES REPRESENTANTS ELUS: EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES ELEVES DE LA 40EME PROMOTION: M. BELIN PASCAL (TITULAIRE); MME. PANAYOTOFF (JOELLE),EPOUSE LASSERE (SUPPLEANTE).
EN QUALITE DE REPRESENTANT DES PROFESSEURS AFFECTES A L'ECOLE:
M. PEREIRA-COUTINHO BRUNO TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. SCHIR FERNAND.
M. MOLIN FRANCOIS SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. GROULT CHRISTOPHE.
EN QUALITE DE REPRESENTANT DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES COMMISSAIRES DE POLICE:
M. HAVRIN JEAN-PIERRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. DUGLERY DANIEL.
M. REYMOND-GUYAMIER BERNARD TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. MAHAUX PIERRE-OLIVIER.
M. RICHARDOT MICHEL SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. BRUN YVES.
MME. LUCHE MARTINE,EPOUSE LACOUR,SUPPLEANTE EN REMPLACEMENT DE M. RUDOLPH LUC.