JORF n°102 du 3 mai 2005

Arrêté du 14 avril 2005

Par arrêté du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale en date du 14 avril 2005, M. Franck Morel, inspecteur du travail, affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, est promu au grade de directeur adjoint du travail à compter du 1er avril 2005.