A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Noircourt.

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009

Communes d'Azy-sur-Marne, Bazoches-sur-Vesles (1), Bonneil, Chézy-sur-Marne, Crouttes-sur-Marne, Cutry (1), Essômes-sur-Marne, Glennes (1), Paars, Perles (1), Révillon, Saulchery, Serval (1), Viffort (1), Villiers-Saint-Denis (1).

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2009

Communes d'Azy-sur-Marne, Baulne-en-Brie (3), Bonneil, Celles-lès-Condé (1), Charly-sur-Marne (1), Chézy-sur-Marne, Courboin (1), Crouttes-sur-Marne, Essises (1), Montlevon (1), Romeny-sur-Marne, Saint-Eugène (1), Saulchery.

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Noircourt.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Avalanche du 16 décembre 2008

Commune de Saint-Véran (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 26 décembre 2008

Commune d'Antibes (3).

Mouvement de terrain du 14 au 16 décembre 2008

Commune de Broc (Le).

Mouvement de terrain du 15 au 16 décembre 2008

Commune de Trinité (La).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue
du 6 au 7 février 2009

Commune de Thorrenc (1).

Mouvement de terrain du 11 janvier 2009

Commune d'Arcens (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 21 avril 2009

Communes de Cenne-Monestiés (1), Villemagne (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 26 avril 2009

Commune de Saint-Georges-de-Luzençon.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2009

Communes de Brie-sous-Chalais (1), Bunzac, Cherves-Châtelars (1), Genac, Gourville (1), Gurat (1), Magnac-sur-Touvre (1), Marillac-le-Franc (1), Mornac (1), Nieuil (1), Pranzac, Rioux-Martin (1), Rivières, Rochefoucauld (La), Rouillac (2), Saint-Adjutory (1), Saint-Germain-de-Montbron, Saint-Projet-Saint-Constant, Saint-Sornin, Suaux (1), Touvre (1), Vaux-Rouillac (1), Villebois-Lavalette (1), Vitrac-Saint-Vincent (1), Yviers (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Carsac-Aillac, Colombier (1), Saint-Nexans (2).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Avalanche du 7 mars 2009

Commune d'Omblèze (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 28 novembre 2008

Communes de Conca (2), Sari-Solenzara (1).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 novembre 2008

Communes de Rosazia (1), Salice (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 9 au 10 février 2009

Commune de Batz-sur-Mer (2).

Inondations et coulées de boue du 10 mai 2009

Commune de Saint-Herblain.

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 12 mai 2009

Commune de Puiseaux.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2009

Communes de May-sur-Evre (Le) (1), Saint-André-de-la-Marche, Saint-Macaire-en-Mauges.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009

Communes d'Allain (1), Allamps (1), Bagneux (1), Dolcourt (1), Vitrey (2).

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009

Commune de Grandfresnoy (1).

Inondations et coulées de boue du 14 mai 2009

Commune de Suzoy (1).

Inondations et coulées de boue du 25 mai 2009

Communes de Blancfossé (1), Laigneville (1), Montataire, Nogent-sur-Oise, Saint-Leu-d'Esserent.

Inondations et coulées de boue du 25 au 26 mai 2009

Communes d'Agnetz (1), Avrechy (1), Bacouël (1), Breuil-le-Vert (1), Cambronne-lès-Clermont (1), Catenoy (1), Clermont (1), Noyers-Saint-Martin (1), Rieux, Roberval (1), Sainte-Eusoye (1), Valescourt (1).

Inondations et coulées de boue du 26 mai 2009

Commune de Pontpoint.

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 11 au 12 février 2009

Commune d'Anglet (1).

Mouvement de terrain du 11 au 12 février 2009

Commune de Narcastet (1).

Mouvement de terrain du 30 avril 2009

Commune de Nay (1).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2009

Communes de Buschwiller (1), Hagenthal-le-Bas (1), Hagenthal-le-Haut (1), Hégenheim (1), Wentzwiller (1).

Mouvement de terrain du 31 mars 2009 au 1er avril 2009

Commune de Bitschwiller-lès-Thann (1).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2009

Communes d'Arçonnay, Chevain (Le), Fyé (2), Oisseau-le-Petit (2), Ségrie (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvement de terrain du 14 mars 2009

Commune de Faverges.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Cabannes (Les) (1).

Inondations et coulées de boue du 21 avril 2009

Communes de Cambounet-sur-le-Sor, Castres, Dourgne, Escoussens, Lescout, Navès, Roquecourbe, Saint-Avit, Saïx, Soual, Verdalle, Viviers-lès-Montagnes.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2009

Commune de Castelsagrat.

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvement de terrain du 1er au 16 décembre 2008

Commune d'Adrets-de-l'Esterel (Les) (1).

Mouvement de terrain du 15 au 16 décembre 2008

Commune de Ramatuelle (1).

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009

Commune de Remaucourt.

Inondations et coulées de boue du 14 mai 2009

Commune de Flamengrie (La).

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 24 au 25 janvier 2009

Commune de Cagnes-sur-Mer.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue
du 29 octobre au 3 novembre 2008

Commune de Saint-Marcel-d'Ardèche.

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008

Commune de Vernoux-en-Vivarais.

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008

Commune de Lieurac.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 mai 2009

Commune de Montboyer.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2008

Commune de Razac-d'Eymet.

Inondations et coulées de boue du 23 au 27 mai 2008

Commune de Razac-d'Eymet.

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008

Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 novembre 2008

Commune de Sarrola-Carcopino.

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 décembre 2008

Commune de Grossa.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2009

Commune de Soulié (Le).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2009

Commune de Delut.

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009

Commune de Pontpoint.

Inondations et coulées de boue du 14 mai 2009

Commune de Pierrefonds.

Inondations et coulées de boue du 25 mai 2009

Commune de Saint-Quentin-des-Prés.

Inondations et coulées de boue du 25 au 26 mai 2009

Commune de Canly.

Inondations et coulées de boue du 26 mai 2009
Commune de Grandfresnoy.DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 11 au 12 février 2009

Commune de Saint-Esteben.

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 21 au 22 mai 2009

Communes de Buschwiller, Hégenheim.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 6 février 2009

Communes d'Oullins, Sainte-Foy-lès-Lyon.

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 février 2009

Commune de Francheville.

Inondations et coulées de boue du 7 au 8 février 2009

Commune de Limonest.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 15 avril 2009

Commune de Saint-Sernin-lès-Lavaur.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2009

Commune de Lauzerte.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 14 avril 2009

Commune de Saint-Sulpice-de-Favières.

DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondations et coulées de boue du 5 au 12 avril 2009

Commune de Saint-André.