JORF n°0213 du 14 septembre 2023

Arrêté du 13 septembre 2023

La Première ministre,

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au Cabinet de la Première ministre

Résumé Deux personnes ont été nommées pour aider la Première ministre à gérer les affaires parlementaires et institutionnelles.

Sont nommés au cabinet de la Première ministre (pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles), à compter du 1er septembre 2023 :

- conseillère parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (cheffe de pôle), Mme Nina BOURGIER ;
- conseiller parlementaire, adjoint à la cheffe de pôle, M. Simon BERNARD.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté du 13 septembre 2023

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 septembre 2023.

Élisabeth Borne