Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 13 septembre 2012

portant nomination du président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves au conseil d'administration au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'inspecteurs pour les élections scolaires

Résumé. Deux inspecteurs sont désignés pour surveiller l'élection des représentants des élèves dans une école.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de contrôleurs pour les élections étudiantes

Résumé. Un arrêté nomme deux inspecteurs de l'INSEE pour contrôler les élections des représentants des élèves dans une école d'économie et de statistique.

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances en date du 13 septembre 2012 :
M. Jean-Pierre Le Gléau, inspecteur général de classe normale de l'INSEE, est nommé président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves au conseil d'administration au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique.
M. Michel Devilliers, inspecteur général de classe exceptionnelle de l'INSEE, est nommé en qualité de président suppléant.

Arrêté du 13 septembre 2012