JORF n°31 du 6 février 1996

Arrêté du 13 septembre 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 13 septembre 1995, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux :

A compter du 1er juillet 1995

M. Delahaye (Jean).
M. Bertrand (Christian), détaché.
M. Siohan (Noël).

A compter du 18 juillet 1995

M. Vigouroux (Alain).
M. Pavret de la Rochefordière (Régis), détaché.