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ARRÊTÉ du 13 octobre 2014

portant modification de l'arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « force athlétique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Équivalences pour diplômes en force athlétique

Résumé. Un arrêté de 2014 permet d'obtenir des équivalences dans le brevet professionnel de la jeunesse et du sport grâce à des diplômes en force athlétique.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 19 août 2005, modifié par l'arrêté du 26 mars 2007, portant création de l'unité capitalisable complémentaire « force athlétique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

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Équivalence des diplômes en force athlétique

Résumé. Les diplômes en force athlétique permettent d'obtenir des équivalences dans le brevet professionnel de la jeunesse et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 août 2005Art. Annexe V
- Arrêté du 19 août 2005
Art. Annexe V

En vigueur depuis le 1 novembre 2014

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 octobre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le samedi 1 novembre 2014

ARRÊTÉ du 13 octobre 2014
Article 1
Article 2