Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 août 2005 > > Art. Annexe V > >
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1 modifié
JORF n°0253 du 31 octobre 2014
ARRÊTÉ du 13 octobre 2014
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 19 août 2005, modifié par l'arrêté du 26 mars 2007, portant création de l'unité capitalisable complémentaire « force athlétique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 octobre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune