JORF n°250 du 28 octobre 2003

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 13 octobre 2003, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société équestre de l'Etrier », dont le siège est à Paris.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 13 octobre 2003, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société équestre de l'Etrier », dont le siège est à Paris.