JORF n°246 du 22 octobre 1997

Arrêté du 13 octobre 1997

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 13 octobre 1997, sont nommés membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maître d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes :
M. Trotignon (Jean-Pierre), directeur général de la société Signature,
président du syndicat des équipements de la route, en remplacement de M.
Charrier ;
M. Saintier (Pierre), directeur du département Transport et infrastructures de SOGELERG Ingénierie (groupe SOGELERG SOGREAH), en remplacement de M.
Berthier.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

SONT NOMMES MEMBRES,AU TITRE DE REPRESENTANTS DES ENTREPRISES,BUREAUX D'ETUDES ET MAITRE D'OUVRAGE OEUVRANT DANS LE CHAMP DE COMPETENCE DU SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES:

MM. TROTIGNON JEAN-PIERRE ET SAINTIER PIERRE,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. CHARIER ET BERTHIER.