JORF n°275 du 26 novembre 1995

Art. 3. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:
Les homologations accordées à la société C.G.E.M. Services, 61-69, rue de Bercy, 75012 Paris, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société C.G.E.M., 32-36, avenue de l'Epi-d'Or, 94807 Villejuif:
Générateur de radiologie Athéna HF (no 449-GD-915):
Générateur Arc Classe 150 T (no 247-GD-89-95-3).
L'homologation accordée à la société Nycomed, 25, quai Panhard-et-Levassor, CE 19, 75644 Paris Cedex 13, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Cordis S.A. France, parc de Viry, 5, rue de Ris, 91178 Viry-Châtillon Cedex:
Vélocimètre doppler Flomap + sonde Flowire 1400 et 1800 (no 3692-94-5).
Les homologations accordées à la société Kaneka Deutschland GmbH, Abraham Lincoln Strasse, 38-42 D-65189 Wiesbaden, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Kaneka Pharma Europe, 173 Triomflaan, Oudergem,
Belgique:
Liposorber LA 40 (no 4319-95-4);
MA 01 + Sulflux FS-05 + LA 15 (no 1691-89-95-3).
L'homologation accordée à la société Siemens Audiologie, 175, boulevard Anatole-France, 93200 Saint-Denis, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Biotone Technologie, 30, rue Edith-Cavell, 92411 Courbevoie Cedex:
Piccolino (no 2143-91-5).
L'homologation accordée à la société Vickers Medical, B.P. 154, 77315 Marne-la-Vallée Cedex 2, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Emertech, 5, allée des Comtes-de-Montfort, 78610 Auffargis:
Oxypleth 520 A (no 3672-94-5).


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:

Les homologations accordées à la société C.G.E.M. Services, 61-69, rue de Bercy, 75012 Paris, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société C.G.E.M., 32-36, avenue de l'Epi-d'Or, 94807 Villejuif:

Générateur de radiologie Athéna HF (no 449-GD-915):

Générateur Arc Classe 150 T (no 247-GD-89-95-3).

L'homologation accordée à la société Nycomed, 25, quai Panhard-et-Levassor, CE 19, 75644 Paris Cedex 13, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Cordis S.A. France, parc de Viry, 5, rue de Ris, 91178 Viry-Châtillon Cedex:

Vélocimètre doppler Flomap + sonde Flowire 1400 et 1800 (no 3692-94-5).

Les homologations accordées à la société Kaneka Deutschland GmbH, Abraham Lincoln Strasse, 38-42 D-65189 Wiesbaden, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Kaneka Pharma Europe, 173 Triomflaan, Oudergem,

Belgique:

Liposorber LA 40 (no 4319-95-4);

MA 01 + Sulflux FS-05 + LA 15 (no 1691-89-95-3).

L'homologation accordée à la société Siemens Audiologie, 175, boulevard Anatole-France, 93200 Saint-Denis, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Biotone Technologie, 30, rue Edith-Cavell, 92411 Courbevoie Cedex:

Piccolino (no 2143-91-5).

L'homologation accordée à la société Vickers Medical, B.P. 154, 77315 Marne-la-Vallée Cedex 2, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Emertech, 5, allée des Comtes-de-Montfort, 78610 Auffargis:

Oxypleth 520 A (no 3672-94-5).