Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation des produits d'imagerie et de médecine nucléaire
Résumé Les appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie, d'anesthésie et de traitement des signaux physiologiques sont approuvés comme décrits dans le bulletin d'identification.
Mots-clés : homologation imagerie médicale médecine nucléaire chirurgie anesthésie physiologie
Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 annexés au présent arrêté.
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