Est fixée jusqu'au 1er novembre 2024, ainsi qu'il suit, la composition du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, prévu à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :

Au titre des représentants des catégories professionnelles (3°)

Obtenteurs de variétés :

M. BERGER (Franck).

M. DESPREZ (François).

M. GAUTIER (Jacques).

Mme GRILLET (Elina).

M. LESPRIT (Emmanuel).

M. TABEL (Claude).

Producteurs de semences ou plants :

M. BOURDIL (Laurent).

M. BOURGEOIS (Thomas).

Mme GAYRAUD (Anne).

M. PAGES (Pierre).

Utilisateurs des semences et plants :

M. CABOT (Guillaume).

M. PEYRAUDE (Daniel).

M. SAMBOURG (Alain).

M. KASTLER (Guy).

Utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants :

M. OZANNE (Luc).

Mme DESPOUY (Anne).

Personnalités scientifiques désignées en raison de leur compétence (4°) :

M. HUYGHE (Christian).

M. GOUACHE (David).

Mme GOMBERT (Julie).

M. WAGNER (Anne).

M. THIS (Patrice).

Au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales (5°)

M. GUINARD (Ludovic).

M. LE QUINTREC (Jean-Noël).

M. VAN RUYSKENVELDE (Jean-Pierre).

Mme VIAL (Anne-Claire).