JORF n°278 du 1 décembre 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 13 novembre 2006, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentant des différentes catégories d'usagers
Industrie
Industries chimiques et pétrolières

Titulaire : M. Clément Lavigne, en remplacement de M. Michel Laborde.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 13 novembre 2006, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentant des différentes catégories d'usagers

Industrie

Industries chimiques et pétrolières

Titulaire : M. Clément Lavigne, en remplacement de M. Michel Laborde.