JORF n°265 du 16 novembre 2003

Arrêté du 13 novembre 2003

Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 13 novembre 2003 :
Sont nommés membres du Comité supérieur de l'emploi en qualité de représentants des organisations syndicales de travailleurs :

1° Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)

M. Jalmain (Michel).
M. Jacquet (Stanley).

2° Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

Mme Flécher (Danièle).
M. Mijoule (Nicolas).

3° Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)

M. Coquillion (Michel).
M. Charbonnier (Michel).

4° Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)

M. Tord (Jack).
Mme Lazarre (Jacqueline).

5° Sur proposition de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

M. Quentin (Jean-Claude).
Mme Martin (Laurence).
Sont nommés membres du Comité supérieur de l'emploi, en qualité de représentants des organisations professionnelles d'employeurs :

1° Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)

M. Tissié (Georges).

2° Sur proposition de la Fédération nationale
des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

M. Cochonneau (Claude).

3° Sur proposition du Mouvement des entreprises de France
(MEDEF)

M. de Calan (Dominique).
M. Caron (Bernard).
M. Creyssel (Jacques).
Mme Martin (Catherine).
M. Pénard (François).
M. Terdjman (Jean-Louis).

4° Sur proposition de l'Union nationale
des professions libérales (UNAPL)

M. Goupil (Gérard).

5° Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

M. Burban (Pierre).
Sont nommés membres du Comité supérieur de l'emploi, sur proposition du conseil d'administration de l'Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (UNEDIC) :
M. Gautier-Sauvagnac (Denis).
M. Jalmain (Michel).