JORF n°280 du 3 décembre 1998

Arrêté du 13 novembre 1998

La ministre de la jeunesse et des sports,

Vu le décret no 81-302 du 30 mars 1981 relatif au régime administratif et financier de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme,

Arrête :

Art. 1er. - Est désigné pour siéger au conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme en qualité de membre de droit :

M. Chifflet (Pierre), professeur des universités, à l'université Grenoble-I, représentant le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Art. 2. - Sont désignés pour siéger au conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme en qualité de membres suppléants permanents des membres de droit :

L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur des sports ;

Le sous-directeur des établissements et des services déconcentrés ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur de l'administration générale ;

Le délégué régional de la jeunesse et des sports de Grenoble, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lyon ;

M. Boisier (Jean-Michel), directeur de la logistique du ski de compétition, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de ski ;

M. Marmier (Jean-Claude), vice-président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade ;

M. Mounet (Jean-Pierre), maître de conférences à l'université Grenoble-I, comme suppléant permanent de M. Chifflet (Pierre).

Art. 3. - Sont désignés pour siéger au conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, en raison de leur compétence :

Le directeur général de l'UCPA, en qualité de représentant des associations nationales agréées dont les membres pratiquent le ski et l'alpinisme, en dehors de la compétition sportive ;

Le président de la section « glisse montagne » de la Fédération française des industries du sport et des loisirs ;

Le président du Syndicat national des guides de montagne ;

Le président du Syndicat national des moniteurs du ski français ;

Le directeur technique national de la Fédération française de ski ;

M. Marsigny (François) en sa qualité d'alpiniste de haut niveau désigné par la Fédération française de la montagne et de l'escalade.

Art. 4. - Sont désignés en qualité de membres élus, représentant les personnels :

M. Decorps (Gérard) et M. Jacot (Claude), représentant le personnel enseignant ; M. Braestch (André), suppléant ;

Mme Gosselin (Nicole) et Mme Yerly (Marie-Claude), représentant le personnel administratif ;

Mme Carvalho (Viviane), représentant le personnel de service et d'entretien.

Art. 5. - Le directeur de l'administration générale et le directeur des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

EST DESIGNE POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE DE SKI ET D'ALPINISME,EN QUALITE DE MEMBRE DE DROIT:

M. CHIFFLET PIERRE,REPRESENTANT LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE,DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE.

SONT DESIGNES POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE DE SKI ET D'ALPINISME,EN QUALITE DE MEMBRES SUPPLEANTS PERMANENTS DES MEMBRES DE DROIT:

L'ADJOINT AU DIRECTEUR DES SPORTS OU SON REPRESENTANT,COMME SUPPLEANT PERMANENT DU DIRECTEUR DES SPORTS,

LE SOUS-DIRECTEUR DES ETABLISSEMENTS ET DES SERVICES DECONCENTRES OU SON REPRESENTANT,COMME SUPPLEANT PERMANENT DU DIRECTEUR DE L'ADMINISTRATION GENERALE,

LE DELEGUE REGIONAL DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE GRENOBLE,COMME SUPPLEANT PERMANENT DU DIRECTEUR REGIONAL DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS DE LYON,

M. BOISIER JEAN-MICHEL,COMME SUPPLEANT PERMANENT DU PRESIDENT DE LA FEDERATION FRANCAISE DE SKI,

M. MARMIER JEAN-CLAUDE,COMME SUPPLEANT PERMANENT DU PRESIDENT DE LA FEDERATION FRANCAISE DE LA MONTAGNE ET DE L'ESCALADE,

M. MOUNET JEAN-PIERRE,COMME SUPPLEANT PERMANENT DE M. CHIFFLET PIERRE.

SONT DESIGNES POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE DE SKI ET D'ALPINISME,EN RAISON DE LEUR COMPETENCE:

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'UCPA,EN QUALITE DE REPRESENTANT DES ASSOCIATIONS NATIONALES AGREEES DONT LES MEMBRES PRATIQUENT LE SKI ET L'ALPINISME,EN DEHORS DE LA COMPETITION SPORTIVE,

LE PRESIDENT DE LA SECTION "GLISSE DE MONTAGNE" DE LA FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU SPORT ET DES LOISIRS,

LE PRESIDENT DU SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE,

LE PRESIDENT DU SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS,

LE DIRECTEUR TECHNIQUE NATIONAL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE SKI,

M. MARSIGNY FRANCOIS,EN SA QUALITE D'ALPINISTE DE HAUT NIVEAU DESIGNE PAR LA FEDERATION FRANCAISE DE LA MONTAGNE ET DE L'ESCALADE.

SONT DESIGNES EN QUALITE DE MEMBRES ELUS,REPRESENTANT LES PERSONNELS:

MM. DECORPS GERARD ET JACOT CLAUDE,REPRESENTANT LE PERSONNEL ENSEIGNANT,M. BRAESTCH ANDRE,SUPPLEANT,

MMES. GOSSELIN NICOLE ET YERLY MARIE-CLAUDE,REPRESENTANT LE PERSONNEL ADMINISTRATIF,

MME. CARVALHO VIVIANE,REPRESENTANT LE PERSONNEL DE SERVICE ET D'ENTRETIEN.

Fait à Paris, le 13 novembre 1998.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet,

R. Mabit