Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modèle de notification préalable pour le thon rouge
Résumé. Les navires qui pêchent du thon rouge doivent envoyer un avis avant de débarquer leur pêche, avec des détails sur le bateau, le thon, les zones de pêche et les heures d'arrivée.
ANNEXE I
| MODÈLE DE NOTIFICATION PRÉALABLE POUR LE THON ROUGE | |
|---|---|
| Nom du navire, numéro d'immatriculation, pavillon et numéro d'inscription au registre de la CICTA des navires autorisés à pêcher du thon rouge : | |
| Quantité estimée de thon rouge par calibre à débarquer (en poids vif en kg et en nombre de poissons) : | |
| Calibre : [6,4-8 kg[ ou égal ou supérieur à 70 cm* [8-30 kg[ ou [75-115 cm[ Plus de 30 kg ou égal ou supérieur à 115 cm * canneurs de moins de 17 m en Atlantique seulement | |
| Zone(s) géographique(s) où les captures de thon rouge ont été effectuées : | |
| Port de débarquement : | |
| Heure estimée d'arrivée au port de débarquement (TU) : Heure prévue de débarquement (TU) : | |