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Arrêté du 13 mars 2014

portant nomination (officiers publics ou ministériels)

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Nomination d'un notaire à Romans-sur-Isère

Résumé. Un notaire est nommé à Romans-sur-Isère pour remplacer un collègue qui a démissionné.

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Nomination d'un notaire dans la Drôme

Résumé. Un notaire est nommé à Romans-sur-Isère pour remplacer un collègue démissionnaire.

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 mars 2014, Mme TRAVERSIER (Magali, Angélique), épouse GENEVIER, est nommée notaire à la résidence de Romans-sur-Isère (Drôme), en remplacement de M. ARQUELINO (Jean-Pierre), démissionnaire.

Arrêté du 13 mars 2014