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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un notaire dans la Drôme
Résumé. Un notaire est nommé à Romans-sur-Isère pour remplacer un collègue démissionnaire.
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 mars 2014, Mme TRAVERSIER (Magali, Angélique), épouse GENEVIER, est nommée notaire à la résidence de Romans-sur-Isère (Drôme), en remplacement de M. ARQUELINO (Jean-Pierre), démissionnaire.
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