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Arrêté du 13 mars 2010

portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre

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Changement de conseillère pour les relations avec le Parlement

Résumé. Un arrêté du 13 mars 2010 remplace Sophie Quatrehomme par Camille Tubiana comme conseillère pour les relations avec le Parlement.

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 24 juin 2009 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

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Fin des fonctions de Sophie Quatrehomme

Résumé. Sophie Quatrehomme n'est plus conseillère pour les relations avec le Parlement.

Il est mis fin aux fonctions de Mme Sophie QUATREHOMME, conseillère pour les relations avec le Parlement.

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Nomination de Camille Tubiana

Résumé. Camille Tubiana est nommée conseillère pour les relations avec le Parlement au cabinet du ministre.

Mme Camille TUBIANA, conseillère technique chargée des relations avec le Parlement, est nommée conseillère pour les relations avec le Parlement au cabinet du ministre.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 13 mars 2010 annonce la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 mars 2010.

Bruno Le Maire

Arrêté du 13 mars 2010
Article 1
Article 2
Article 3