Retour à la section

Arrêté du 13 mars 2002

Article suivant

Article 2

JORF du 26 mars 2002

I. - Association locale ADMR-TSIF
de Saint-Méem-le-Grand (35290 Saint-Méem-le-Grand)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association locale ADMR-TSIF
d'Argentré-du-Plessis (35370 Argentré-du-Plessis)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association locale ADMR-TSIF
de Bain-de-Bretagne (35470 Bain-de-Bretagne)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Association locale ADMR-TSIF
de Saint-Grégoire (35760 Saint-Grégoire)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association locale ADMR-TSIF
du pays de Vitré (35503 Vitré)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association locale ADMR-TSIF
Le Clos Poulet (35430 Saint-Père - Marc-en-Poulet)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association locale ADMR-TSIF
de Romagné (35133 Romagné)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association locale ADMR-TSIF La Guerche-de-Bretagne
(35130 La Guerche-de-Bretagne)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association locale ADMR-TSIF
de Pacé région (35740 Pacé)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

X. - Association locale ADMR-TSIF
de Montfort (35160 Montfort-sur-Mer)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XI. - Association locale ADMR-TSIF
du pays d'Antrain (35460 Tremblay)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XII. - Association locale ADMR-TSIF
de Châteaubourg (35200 Châteaubourg)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association locale ADMR de Cesson-Sévigné,
manoir de Bourgchevreuil (35510 Cesson-Sévigné)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association locale ADMR
Ben Ess Sei Nous (35630 Hédé)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XV. - Association intercommunale ADMR de Billé-Combourtillé
Dompierge-Javené-Parcé (35210 Parcé)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association locale ADMR
de Rennes et environs (35763 Saint-Grégoire)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association locale ADMR
de Pleine-Fougères (35610 Pleine-Fougères)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association locale ADMR
de Livré-sur-Changeon (35450 Livré-sur-Changeon)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIX. - Association locale ADMR du canton
Fougères Nord (35133 Le Loroux)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XX. - Association locale ADMR de Tresboeuf
(35320 Tresboeuf)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXI. - Association locale ADMR de Saulnières
(35320 Saulnières)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXII. - Association locale ADMR-TSIF
de Melesse (35520 Melesse)

Note d'information du 14 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIII. - Association locale ADMR-TSIF de Saint-Brice-en-Coglès
(35460 Saint-Brice-en-Coglès)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXIV. - Association locale ADMR-TSIF
de Vern-sur-Seiche (35770 Vern-sur-Seiche)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXV. - Association locale ADMR-TSIF
de Janzé et environs (35150 Janzé)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

1 version

Historique des versions

Version 1

I. - Association locale ADMR-TSIF

de Saint-Méem-le-Grand (35290 Saint-Méem-le-Grand)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association locale ADMR-TSIF

d'Argentré-du-Plessis (35370 Argentré-du-Plessis)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association locale ADMR-TSIF

de Bain-de-Bretagne (35470 Bain-de-Bretagne)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Association locale ADMR-TSIF

de Saint-Grégoire (35760 Saint-Grégoire)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association locale ADMR-TSIF

du pays de Vitré (35503 Vitré)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association locale ADMR-TSIF

Le Clos Poulet (35430 Saint-Père - Marc-en-Poulet)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association locale ADMR-TSIF

de Romagné (35133 Romagné)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association locale ADMR-TSIF La Guerche-de-Bretagne

(35130 La Guerche-de-Bretagne)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association locale ADMR-TSIF

de Pacé région (35740 Pacé)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

X. - Association locale ADMR-TSIF

de Montfort (35160 Montfort-sur-Mer)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XI. - Association locale ADMR-TSIF

du pays d'Antrain (35460 Tremblay)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XII. - Association locale ADMR-TSIF

de Châteaubourg (35200 Châteaubourg)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association locale ADMR de Cesson-Sévigné,

manoir de Bourgchevreuil (35510 Cesson-Sévigné)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association locale ADMR

Ben Ess Sei Nous (35630 Hédé)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XV. - Association intercommunale ADMR de Billé-Combourtillé

Dompierge-Javené-Parcé (35210 Parcé)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association locale ADMR

de Rennes et environs (35763 Saint-Grégoire)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association locale ADMR

de Pleine-Fougères (35610 Pleine-Fougères)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association locale ADMR

de Livré-sur-Changeon (35450 Livré-sur-Changeon)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIX. - Association locale ADMR du canton

Fougères Nord (35133 Le Loroux)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XX. - Association locale ADMR de Tresboeuf

(35320 Tresboeuf)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXI. - Association locale ADMR de Saulnières

(35320 Saulnières)

Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXII. - Association locale ADMR-TSIF

de Melesse (35520 Melesse)

Note d'information du 14 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIII. - Association locale ADMR-TSIF de Saint-Brice-en-Coglès

(35460 Saint-Brice-en-Coglès)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXIV. - Association locale ADMR-TSIF

de Vern-sur-Seiche (35770 Vern-sur-Seiche)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXV. - Association locale ADMR-TSIF

de Janzé et environs (35150 Janzé)

Note d'information du 1er juillet 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.