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Arrêté du 13 mars 1990
portant cessation de fonctions (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
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Par arrêté du Premier ministre en date du 13 mars 1990, il est mis fin aux fonctions de M. Gall (Stanislas), conseiller hors classe de tribunal administratif, en qualité de chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur à compter du 1er juillet 1990.
Arrêté du 13 mars 1990