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Arrêté du 13 mars 1990

portant cessation de fonctions (secrétariats généraux pour les affaires régionales)

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Par arrêté du Premier ministre en date du 13 mars 1990, il est mis fin aux fonctions de M. Deleuze (Pierre), ingénieur général du corps autonome de l'agriculture, en qualité de chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur à compter du 1er juin 1990.

Arrêté du 13 mars 1990