JORF n°118 du 22 mai 1996

(1) Ce plan peut être consulté au ministère de l'intérieur (direction des libertés publiques et des affaires juridiques, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de surveillance du réseau routier), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris.

T A B L E A U A N N E X E

NOMBRE DE VEHICULES ADMIS A PARTICIPER AUX EPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE CROIX-EN-TERNOIS (PAS-DE-CALAIS)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0118 du 22/05/96 Page 7649
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Historique des versions

Version 1

(1) Ce plan peut être consulté au ministère de l'intérieur (direction des libertés publiques et des affaires juridiques, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de surveillance du réseau routier), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris.

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NOMBRE DE VEHICULES ADMIS A PARTICIPER AUX EPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE CROIX-EN-TERNOIS (PAS-DE-CALAIS)

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