JORF n°118 du 22 mai 1996

Art. 1er. - Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué pour toutes les catégories de véhicules, pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.


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Version 1

Art. 1er. - Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué pour toutes les catégories de véhicules, pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.