Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 13 mai 1992, est nommé au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation, par suite de la démission de M. Charpentier (Michel) (S.N.E.T.A.A.-F.E.N.):

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EST NOMME AU TITRE DE L'ART. 2 (1EREMENT,A) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990 RELATIF AU CONSEIL SUPERIEUR DE L'EDUCATION,PAR SUITE DE LA DEMISSION DE M. CHARPENTIER MICHEL:

2EME SUPPLEANT DE M. PABOT: M. BERNARD (JEAN).