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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annexe 8 : Sommaire du rapport annuel sur la sécurité de l’exploitation
Résumé C’est un plan qui montre comment on vérifie et améliore la sécurité dans les trains chaque année.
Mots-clés : Sécurité Rapport annuel Transport ferroviaire
ANNEXE 8
CONTENU DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SÉCURITÉ DE L'EXPLOITATION
- Renseignements généraux
1.1. Description synthétique du réseau
1.2. Intervenants - Données de production
- Evolutions du système dans l'année écoulée
3.1. Modifications structurelles
3.2. Modifications organisationnelles
3.3. Modifications documentaires - Bilan de sécurité
4.1. Indicateurs
4.2. Evénements liés aux passages à niveau
4.3. Evénements ayant affecté la sécurité de l'exploitation (classés selon gravité : description sommaire, origine, dommages ou victimes causés, évacuation)
4.4. Mesures correctives engagées - Actions d'amélioration de la sécurité : contenu du plan d'actions unique
5.1. Suivi des recommandations et des plans d'actions résultant des guides du STRMTG
5.2. Avancement ou bilan des actions correctives engagées ou en cours
5.3. Actions menées en matière de sécurité et de formation, contribuant au maintien ou à l'amélioration de la sécurité - Gestion des interfaces avec d'autres systèmes
- Modifications envisagées sur le système
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