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Arrêté du 13 juin 2023

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Article 2

Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'aviation civile

JORF n°0151 du 1 juillet 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des liaisons aériennes temporaires entre la France et divers pays

Résumé Les dates de certains vols vers les Caraïbes sont changées pour durer jusqu'en septembre.

A l'annexe de l'arrêté du 20 février 2020 susvisé, les alinéas suivants :
« Jusqu'au 13 juin 2023 :
Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;
Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;
Fort-de-France-Sainte-Lucie ;
Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;
Fort-de-France-La Barbade ;
Pointe-à-Pitre-La Barbade ;
Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;
Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;
Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;
Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;
Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;
Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;
Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;
Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;
Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;
Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;
Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine). »
sont remplacés par les alinéas suivants :
« Jusqu'au 5 juillet 2023 :
Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;
Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;
Jusqu'au 15 septembre 2023 :
Fort-de-France-Sainte-Lucie ;
Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;
Fort-de-France-La Barbade ;
Pointe-à-Pitre-La Barbade ;
Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;
Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;
Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;
Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;
Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda).
Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;
Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;
Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;
Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;
Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;
Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine). »

1 version

Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 20 février 2020 susvisé, les alinéas suivants :

« Jusqu'au 13 juin 2023 :

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine). »

sont remplacés par les alinéas suivants :

« Jusqu'au 5 juillet 2023 :

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Jusqu'au 15 septembre 2023 :

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda).

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine). »