JORF n°0138 du 17 juin 2018

Article 8

Article 8

L'annexe I de ce même arrêté (1) est ainsi modifiée :
Au E., le titre de l'appendice 1 est remplacé par « Formation à l'encadrement des passagers à bord de navires à passagers ».
Au E., est ajouté « Appendice 5 : Formation de familiarisation aux situations d'urgence à bord des navires à passagers ».
Le titre de l'appendice 1 est remplacé par « Formation à l'encadrement des passagers à bord des navires à passagers »
Au A. de l'appendice 1, le chiffre « 4 » est remplacé par le chiffre « 7 » et le chiffre « 1 » par le chiffre « 3 ».
Au B. de l'appendice 1, le mot « matelots » est inséré après le mot « officiers ».
Au D. de l'appendice 1, les 1,2 et 3 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 1. Contribuer à l'application des plans d'urgence de bord et aux procédures de rassemblement et d'évacuation des passagers :
Connaître les éléments suivants :

-plans, consignes et procédures d'urgence de bord en matière d'encadrement et d'évacuation des passagers ;
-techniques applicables pour l'encadrement des passagers et du matériel pertinent à utiliser pour aider les passagers en cas de situation d'urgence ;
-rôles d'appel et consignes d'urgence.

  1. Etre apte à aider les passagers se rendant aux postes de rassemblement et d'embarquement, y compris :

-être apte à donner des ordres clairs sur un ton rassurant ;
-être apte à gérer la circulation des passagers dans les coursives, les cages d'escalier et les points de passage ;
-avoir conscience de l'importance de maintenir les échappées libres de tout obstacle, et capacité à ce faire ;
-avoir connaissance des moyens disponibles pour l'évacuation des personnes handicapées et des personnes nécessitant une assistance particulière ;
-avoir connaissance des méthodes de recherche des passagers dans les locaux d'habitation et les locaux de réunion ;
-connaître les moyens disponibles pour le débarquement des passagers, notamment des personnes handicapées et des personnes nécessitant une assistance particulière.

  1. Connaître les procédures de rassemblement, y compris :

-avoir conscience de l'importance du maintien de l'ordre ;
-être apte à appliquer des procédures permettant d'éviter et de réduire la panique ;
-être apte à utiliser, s'il y a lieu, les listes de passagers pour déterminer le nombre de passagers à évacuer ;
-être apte à vérifier que les passagers soient vêtus correctement et qu'ils aient bien endossé leur brassière de sauvetage. »

Au A. de l'appendice 2, le chiffre « 5 » est remplacé par le chiffre « 6 ».
Au A. de l'appendice 3, le chiffre « 6 » est remplacé par le chiffre « 8 » et le chiffre « 3 » par le chiffre « 4 ».
Au A. de l'appendice 4, le chiffre « 7 » est remplacé par le chiffre « 9 » et le chiffre « 4 » par le chiffre « 5 ».
Un appendice 5 est inséré à la suite de l'appendice 4, ainsi rédigé :

« Appendice 5
Formation de familiarisation aux situations d'urgence à bord des navires à passagers

A.-Références STCW :
Règle V/2 § 5.
Code STCW-Section A-V/2 § 1.
B.-Public visé :
Tous les membres du personnel servant à bord des navires à passagers.
C.-Durée de la formation assurée par le prestataire agréé :
Durée minimale de la formation : 2,5 heures.
D.-Programme de la formation :
La formation doit permettre d'acquérir au moins les connaissances, compréhensions et aptitudes suivantes :

  1. Familiarisation avec :

-les caractéristiques générales du navire en matière de sécurité ;
-l'emplacement du matériel de sécurité et d'urgence essentiel, y compris les engins de sauvetage ;
-l'importance du comportement personnel lors d'une situation d'urgence ;
-les limitations relatives à l'utilisation des ascenseurs en cas d'urgence.

  1. Etre apte à :

-communiquer dans la langue de travail du navire
-communiquer des renseignements ayant trait à la sécurité de façon non verbale ;
-comprendre l'une des langues dans lesquelles les annonces d'urgence peuvent être diffusées à bord du navire lors d'une situation d'urgence ou d'un exercice. »


Historique des versions

Version 1

L'annexe I de ce même arrêté (1) est ainsi modifiée :

Au E., le titre de l'appendice 1 est remplacé par « Formation à l'encadrement des passagers à bord de navires à passagers ».

Au E., est ajouté « Appendice 5 : Formation de familiarisation aux situations d'urgence à bord des navires à passagers ».

Le titre de l'appendice 1 est remplacé par « Formation à l'encadrement des passagers à bord des navires à passagers »

Au A. de l'appendice 1, le chiffre « 4 » est remplacé par le chiffre « 7 » et le chiffre « 1 » par le chiffre « 3 ».

Au B. de l'appendice 1, le mot « matelots » est inséré après le mot « officiers ».

Au D. de l'appendice 1, les 1,2 et 3 sont remplacés par les dispositions suivantes :

« 1. Contribuer à l'application des plans d'urgence de bord et aux procédures de rassemblement et d'évacuation des passagers :

Connaître les éléments suivants :

-plans, consignes et procédures d'urgence de bord en matière d'encadrement et d'évacuation des passagers ;

-techniques applicables pour l'encadrement des passagers et du matériel pertinent à utiliser pour aider les passagers en cas de situation d'urgence ;

-rôles d'appel et consignes d'urgence.

2. Etre apte à aider les passagers se rendant aux postes de rassemblement et d'embarquement, y compris :

-être apte à donner des ordres clairs sur un ton rassurant ;

-être apte à gérer la circulation des passagers dans les coursives, les cages d'escalier et les points de passage ;

-avoir conscience de l'importance de maintenir les échappées libres de tout obstacle, et capacité à ce faire ;

-avoir connaissance des moyens disponibles pour l'évacuation des personnes handicapées et des personnes nécessitant une assistance particulière ;

-avoir connaissance des méthodes de recherche des passagers dans les locaux d'habitation et les locaux de réunion ;

-connaître les moyens disponibles pour le débarquement des passagers, notamment des personnes handicapées et des personnes nécessitant une assistance particulière.

3. Connaître les procédures de rassemblement, y compris :

-avoir conscience de l'importance du maintien de l'ordre ;

-être apte à appliquer des procédures permettant d'éviter et de réduire la panique ;

-être apte à utiliser, s'il y a lieu, les listes de passagers pour déterminer le nombre de passagers à évacuer ;

-être apte à vérifier que les passagers soient vêtus correctement et qu'ils aient bien endossé leur brassière de sauvetage. »

Au A. de l'appendice 2, le chiffre « 5 » est remplacé par le chiffre « 6 ».

Au A. de l'appendice 3, le chiffre « 6 » est remplacé par le chiffre « 8 » et le chiffre « 3 » par le chiffre « 4 ».

Au A. de l'appendice 4, le chiffre « 7 » est remplacé par le chiffre « 9 » et le chiffre « 4 » par le chiffre « 5 ».

Un appendice 5 est inséré à la suite de l'appendice 4, ainsi rédigé :

« Appendice 5

Formation de familiarisation aux situations d'urgence à bord des navires à passagers

A.-Références STCW :

Règle V/2 § 5.

Code STCW-Section A-V/2 § 1.

B.-Public visé :

Tous les membres du personnel servant à bord des navires à passagers.

C.-Durée de la formation assurée par le prestataire agréé :

Durée minimale de la formation : 2,5 heures.

D.-Programme de la formation :

La formation doit permettre d'acquérir au moins les connaissances, compréhensions et aptitudes suivantes :

1. Familiarisation avec :

-les caractéristiques générales du navire en matière de sécurité ;

-l'emplacement du matériel de sécurité et d'urgence essentiel, y compris les engins de sauvetage ;

-l'importance du comportement personnel lors d'une situation d'urgence ;

-les limitations relatives à l'utilisation des ascenseurs en cas d'urgence.

2. Etre apte à :

-communiquer dans la langue de travail du navire

-communiquer des renseignements ayant trait à la sécurité de façon non verbale ;

-comprendre l'une des langues dans lesquelles les annonces d'urgence peuvent être diffusées à bord du navire lors d'une situation d'urgence ou d'un exercice. »