JORF n°0144 du 22 juin 2016

Article 13

Dans les arrêtés suivants modifiés susvisés :

- arrêté du 30 mai 1988 :
- article 2, pour la variété Rivendel ;
- arrêté du 3 mai 2010 :
- article 1er, pour la variété Grazianne,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Dansk Planteforaedling (DK) », sont remplacés par les mots : « DLF Seeds A/S (DK) ».
Dans l'arrêté suivant modifié susvisé :

- arrêté du 5 juin 1990 :
- article 1er, pour la variété Daisy,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « PRODANA SEEDS A/S (DK) », sont remplacés par les mots : « DLF Seeds A/S (DK) ».

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Historique des versions

Version 1

Dans les arrêtés suivants modifiés susvisés :

- arrêté du 30 mai 1988 :

- article 2, pour la variété Rivendel ;

- arrêté du 3 mai 2010 :

- article 1er, pour la variété Grazianne,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Dansk Planteforaedling (DK) », sont remplacés par les mots : « DLF Seeds A/S (DK) ».

Dans l'arrêté suivant modifié susvisé :

- arrêté du 5 juin 1990 :

- article 1er, pour la variété Daisy,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « PRODANA SEEDS A/S (DK) », sont remplacés par les mots : « DLF Seeds A/S (DK) ».