Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 13 juin 2012

portant attribution de fonctions (Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un président par intérim

Résumé. Un nouveau président par intérim est nommé pour une section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un président par intérim

Résumé. Un nouveau président par intérim est nommé pour une section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire en date du 13 juin 2012, M. Alain MOULINIER, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « économie, filières, entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, est nommé, par intérim, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, en remplacement de M. Jean-Louis BESEME, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Arrêté du 13 juin 2012