JORF n°0184 du 8 août 2008

Article 13

Article 13

Pour l'application de l'article 12, les valeurs du coefficient maximal Cepmax sont données dans le tableau suivant :

| TYPE
de chauffage |ZONE
climatique|CEPmax EN kWh
énergie primaire
/m²/an| |--------------------------------------------------------|---------------------|-------------------------------------------------| | Combustibles fossiles ou bois | H1 | 130 | | | H2 | 110 | | | H3 | 80 | | Chauffage électrique | H1 | 165 | | (y compris les pompes à chaleur) | H2 | 145 | |ou Réseau de chaleur
à partir du 1er janvier 2010.| H3 | 115 | | Chauffage électrique | H1 | 195 | | (y compris les pompes à chaleur) | H2 | 175 | | ou Réseau de chaleur
jusqu'au 31 décembre 2009. | H3 | 145 |

Dans le cas d'un bâtiment utilisant différents systèmes de chauffage, le coefficient Cepmax est égale à la moyenne des coefficients Cepmax correspondant aux systèmes de chauffage, pondérés par les besoins en chauffage correspondants.


Historique des versions

Version 1

Pour l'application de l'article 12, les valeurs du coefficient maximal Cepmax sont données dans le tableau suivant :

TYPE

de chauffage

ZONE

climatique

CEPmax EN kWh

énergie primaire

/m²/an

Combustibles fossiles ou bois

H1

130

H2

110

H3

80

Chauffage électrique

H1

165

(y compris les pompes à chaleur)

H2

145

ou Réseau de chaleur

à partir du 1er janvier 2010.

H3

115

Chauffage électrique

H1

195

(y compris les pompes à chaleur)

H2

175

ou Réseau de chaleur

jusqu'au 31 décembre 2009.

H3

145

Dans le cas d'un bâtiment utilisant différents systèmes de chauffage, le coefficient Cepmax est égale à la moyenne des coefficients Cepmax correspondant aux systèmes de chauffage, pondérés par les besoins en chauffage correspondants.