JORF n°143 du 22 juin 2000

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 juin 2000, M. Teisseire (Bruno, Jean, Emile) est nommé huissier de justice à la résidence du Cheylard (Ardèche), en remplacement de M. Vernet (Serge, Marie, Marc), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 juin 2000, M. Teisseire (Bruno, Jean, Emile) est nommé huissier de justice à la résidence du Cheylard (Ardèche), en remplacement de M. Vernet (Serge, Marie, Marc), démissionnaire.