Arrêté du 13 juillet 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe à l'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2009 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche est modifiée et remplacée par le tableau joint au présent arrêté.

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Modification des règles de sécurité pour la Croix Blanche

Résumé. Un arrêté modifie les règles de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche.

L'annexe à l'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2009 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche est modifiée et remplacée par le tableau joint au présent arrêté.

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