JORF n°0173 du 28 juillet 2011

Article 1

Article 1

1° La dernière ligne du tableau de l'annexe II est remplacée par la ligne suivante :
« Salade 31 ».
2° Après la dernière ligne du tableau de l'annexe II, sont ajoutées trois lignes ainsi rédigées :
« Concombre 19,2
Courgette 23,6
Poivron 35,6 ».
3° La neuvième ligne du tableau de l'annexe III est remplacée par la ligne suivante :
« Salade 7 477,2 ».


Historique des versions

Version 1

1° La dernière ligne du tableau de l'annexe II est remplacée par la ligne suivante :

« Salade 31 ».

2° Après la dernière ligne du tableau de l'annexe II, sont ajoutées trois lignes ainsi rédigées :

« Concombre 19,2

Courgette 23,6

Poivron 35,6 ».

3° La neuvième ligne du tableau de l'annexe III est remplacée par la ligne suivante :

« Salade 7 477,2 ».