JORF n°0168 du 23 juillet 2010

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 13 juillet 2010, la SARL ENEOL, dont le siège social est situé 20, place Louis-Pradel, immeuble Le César, 69001 Lyon, est autorisée à exploiter le parc éolien Rezentières-Vieillespesse, d'une capacité de production de 10,10 MW, localisé lieudits Les Pièces et Vendèze, sur le territoire des communes de Rezentières et Vieillespesse (département du Cantal).
Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 13 juillet 2010, la SARL ENEOL, dont le siège social est situé 20, place Louis-Pradel, immeuble Le César, 69001 Lyon, est autorisée à exploiter le parc éolien Rezentières-Vieillespesse, d'une capacité de production de 10,10 MW, localisé lieudits Les Pièces et Vendèze, sur le territoire des communes de Rezentières et Vieillespesse (département du Cantal).

Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.