JORF n°0168 du 23 juillet 2009

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 13 juillet 2009, M. Gérard, Gilbert, Joseph Marionneau, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté aux haras de La Roche-sur-Yon, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 5 septembre 2009.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 13 juillet 2009, M. Gérard, Gilbert, Joseph Marionneau, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté aux haras de La Roche-sur-Yon, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 5 septembre 2009.