Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 13 juillet 2005 :
L'arrêté du 4 septembre 2002 portant nomination à la commission des rentes est annulé.
Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

1. Représentants de l'administration :
   Titulaires :
   M. Driencourt (Xavier) ;
   Mlle Berniau (Maryse) ;
   M. Sarreo (Jean) ;
   M. Maizeret (Bernard) ;
   M. Righini (Philippe) ;
   Mme Descarpentries (Françoise).
   Suppléants :
   M. Beucler (Alain) ;
   M. Casabonne-Masonnave (Jean-François) ;
   M. Bertin (Yves) ;
   Mme Mattei (Marie-Ange) ;
   M. Marize (Jean-Claude) ;
   Mme Duboc (Sandra).
2. Représentants du personnel :
   Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
   Titulaires :
   Mme Boulay (Marie-Claire) ;
   M. Dusuzeau (Brice) ;
   M. Crepin (Xavier) ;
   M. Poli (Pierre) ;
   M. Monfort (Michel).
   Suppléants :
   M. Laine (Gilles) ;
   M. Dine (Joël) ;
   M. Ruleta (Michael) ;
   Mme Chaussin (Martine) ;
   M. Aumis (Alain).
   Pour le syndicat Force ouvrière (FO) :
   Titulaire :
   M. Freret (Jean-Louis).
   Suppléant :
   M. Desmeure (Jean-Louis).
3. A titre consultatif, le docteur Vergely (Olivier), médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères.