JORF n°173 du 28 juillet 2004

Article 1

Article 1

Les dispositions des annexes III « Règlement d'examen », IV « Définition des épreuves » et V « Tableaux de correspondance » de l'arrêté du 9 janvier 2003 susvisé sont remplacées, respectivement, par les dispositions des annexes I, II et III du présent arrêté.


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Version 1

Les dispositions des annexes III « Règlement d'examen », IV « Définition des épreuves » et V « Tableaux de correspondance » de l'arrêté du 9 janvier 2003 susvisé sont remplacées, respectivement, par les dispositions des annexes I, II et III du présent arrêté.