Arrêté du 13 juillet 2004

Article 1

Créé le 29 juillet 2004

A compter du 1er septembre 2004, le grade de master est conféré aux titulaires des diplômes mentionnés dans le tableau annexé à cet arrêté pour les durées précisées, en fonction des vagues annuelles d'évaluation prévues à l'article 1er de l'arrêté du 22 août 2003 susvisé.

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En vigueur depuis le jeudi 29 juillet 2004