Le ministre délégué à l'industrie,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la Commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 2004 fixant le programme philatélique de l'année 2004 (modification et complément) et de l'année 2005 (1re partie) ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :
En application de la directive de l'Union postale universelle (RE 306 du manuel de La Poste aux lettres), l'inscription « FRANCE » figurera sur tous les timbres-poste. Cette décision prendra effet à compter de l'émission du timbre-poste « meilleurs voeux ».
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Le programme philatélique de 2004 est complété comme suit :
Série Commémoratifs et divers :
Ajouter :
« Henri, Alexandre Wallon (1812-1904) ».
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Le programme philatélique de l'année 2005 est fixé comme suit :
Série Personnages célèbres : (six timbres) : « Les héros de romans de Jules Verne ».
Timbre Croix-Rouge : (un timbre).
Fête du timbre : (trois timbres).
Série artistique :
François Pompon (1855-1933) ;
Nicolas de Staël (1914-1955) ;
Jean-Baptiste Greuze (1725-1805) ;
Victor Baltard (1805-1874).
Série Europa :
Sur le thème : « la gastronomie » retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : un timbre.
Série nature (quatre timbres) : les orchidées.
Série touristique :
Golfe du Morbihan ;
Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) ;
Aix-en-Provence ;
La Roque-Gageac (Dordogne).
Série Commémoratifs et divers :
Emission commune France-République tchèque ;
Emission commune France-Vatican ;
Le haras du Pin (Orne) ;
Le viaduc de Millau (Aveyron) ;
Congrès de la Fédération française des associations philatéliques : Nancy ;
Alexis de Tocqueville (1805-1859) ;
Centenaire du Rotary international ;
Rachi (9e centenaire de la mort) ;
Mise en service du « tram-train » ;
Centenaire de la loi de la séparation des églises et de l'Etat ;
Centenaire de la Gordon Bennett ;
Albert Einstein (1879-1955) ;
Raymond Aron (1905-1983) ;
Jacob Kaplan (1895-1994) ;
Dépistage du cancer du sein ;
30e anniversaire de la loi sur les handicapés.
Série « Collection jeunesse » : (10 timbres) : les jeux vidéo.
Série : « Les Capitales européennes » : (quatre timbres) : Berlin (Allemagne).
Série « Jardins de France » : Nîmes.
Série « Poste aérienne » : (un timbre) : Adrienne Bolland (1895-1975).
Timbres-poste semi-permanents : renouvellement des timbres émis en 2004 (dix timbres).
Patrimoine et traditions de France (20 timbres).
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Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 13 juillet 2004.
Patrick Devedjian