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Arrêté du 13 janvier 2026

portant nomination (mandataire suppléant de recettes et d'avances)

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une adjointe administrative comme mandataire suppléante

Résumé. Un arrêté nomme une adjointe administrative comme remplaçante pour un institut de recherche militaire.

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Nomination d'une adjointe administrative comme mandataire suppléante

Résumé. Une adjointe administrative est nommée mandataire suppléante pour un institut de recherche militaire.

Par arrêté de la ministre des armées et des anciens combattants en date du 13 janvier 2026, Mme Isabel ARANDA, adjointe administrative, est nommée mandataire suppléante de la régie de recettes et d'avances de l'institut de recherche biomédicale des armées (IRBA) située à Brétigny-sur-Orge, à compter du 1er février 2026.
Mme Isabel ARANDA peut percevoir une indemnité de maniement des fonds au prorata de ses jours d'activité dans les conditions fixées par l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.

Arrêté du 13 janvier 2026