Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une erreur de typographie dans un arrêté
Résumé. Un arrêté du 13 janvier 2012 corrige une erreur de typographie dans un nom publié au Journal officiel.
Rectificatif au Journal officiel du 18 janvier 2012, édition électronique, texte n° 44, article 1er :
Au lieu de : « M. Sébastien Maës... », lire : « M. Sébastien Maes... ».
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