Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 13 janvier 2004, l'arrêté du 9 février 2001 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :
M. Henri Serne est remplacé par Mme Jacqueline Mahuteau.
Arrêté du 13 janvier 2004
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Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 13 janvier 2004, l'arrêté du 9 février 2001 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :
M. Henri Serne est remplacé par Mme Jacqueline Mahuteau.