JORF n°15 du 18 janvier 2004

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 13 janvier 2004, l'arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :
« M. Thierry Bossard est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Yvon Robert. »
Au lieu de : « Mme Danièle Dessieux », lire : « Mme Gisèle Dessieux ».


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Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 13 janvier 2004, l'arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :

« M. Thierry Bossard est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Yvon Robert. »

Au lieu de : « Mme Danièle Dessieux », lire : « Mme Gisèle Dessieux ».