JORF n°44 du 22 février 1994

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 13 janvier 1994:
Est désigné au titre de directeur technique national, conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du 31 août 1993:
M. Madoré (Hervé), titulaire; M. Juillard (François), suppléant.
Est désigné au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français, conformément au paragraphe a du 2 du décret précité:
M. Leclercq (André).
Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité:
M. Desvismes (Jacques), titulaire; M. Bernussou (Jean), suppléant;
M. Chevalier (Bernard), titulaire; M. Rougé (Jean-Luc), suppléant;
M. Piquemal (François), titulaire; M. Gastaldello (Lucien), suppléant;
M. Montagnon (Jean-Pierre), titulaire; M. Lafitte (Jean-Etienne), suppléant; M. Leblanc (Michel), titulaire; M. Auneau (Gérard), suppléant.
Est désigné au titre de personnalité qualifiée, conformément au paragraphe 3 de l'article 4 du décret précité:
M. Leblanc (Michel).
Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité:
M. Chevalier (Bernard);
M. Piquemal (François).
Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité:
M. Boulogne (Georges), titulaire; M. Monschau (Jean-Luc), suppléant;
M. Chalvin (Paul), titulaire; M. Molinier (Claude), suppléant;
M. Brossard (Philippe), titulaire; M. Ménégoz (Pierre-Paul), suppléant;
M. Petex (Francis), titulaire; M. Riche (Pierre), suppléant;
M. Cattanéo (François), titulaire; M. Chevalier (Michel), suppléant;
M. Levannier (Luc), titulaire; M. Renelleau (Louis), suppléant.
Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité:
M. Boulogne (Georges);
M. Chalvin (Paul);
M. Brossard (Philippe).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 13 janvier 1994:

Est désigné au titre de directeur technique national, conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du 31 août 1993:

M. Madoré (Hervé), titulaire; M. Juillard (François), suppléant.

Est désigné au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français, conformément au paragraphe a du 2 du décret précité:

M. Leclercq (André).

Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité:

M. Desvismes (Jacques), titulaire; M. Bernussou (Jean), suppléant;

M. Chevalier (Bernard), titulaire; M. Rougé (Jean-Luc), suppléant;

M. Piquemal (François), titulaire; M. Gastaldello (Lucien), suppléant;

M. Montagnon (Jean-Pierre), titulaire; M. Lafitte (Jean-Etienne), suppléant; M. Leblanc (Michel), titulaire; M. Auneau (Gérard), suppléant.

Est désigné au titre de personnalité qualifiée, conformément au paragraphe 3 de l'article 4 du décret précité:

M. Leblanc (Michel).

Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité:

M. Chevalier (Bernard);

M. Piquemal (François).

Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité:

M. Boulogne (Georges), titulaire; M. Monschau (Jean-Luc), suppléant;

M. Chalvin (Paul), titulaire; M. Molinier (Claude), suppléant;

M. Brossard (Philippe), titulaire; M. Ménégoz (Pierre-Paul), suppléant;

M. Petex (Francis), titulaire; M. Riche (Pierre), suppléant;

M. Cattanéo (François), titulaire; M. Chevalier (Michel), suppléant;

M. Levannier (Luc), titulaire; M. Renelleau (Louis), suppléant.

Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité:

M. Boulogne (Georges);

M. Chalvin (Paul);

M. Brossard (Philippe).